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Délibérations

Délibérations

25 résultats pour la valeur "15/05/2020" du filtre Date de séance

PLAN DE SOUTIEN DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ ET AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DEVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA SOCIÉTÉ DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ORANGE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE 33 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 24 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 42 225 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5A3F - DOSSIERS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE A L'UTILITÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)QUATRIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES GRANDS PROJETS SOUTIEN À L'AÉROPORT DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FORTSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

THD - AVENANT A LA CONVENTION SUR LES DÉPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE EN ZONES CONCERTÉES D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE EN DEHORS DES ZONES TRÈS DENSES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASECHANGEUR RN83 - A36CONVENTION APRR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OPH THANN-CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - DEVIATION DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA- SEM / PREMIER APPEL DE FONDS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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